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Dans un contrat, vous pouvez tout négocier. Y compris la clause d’exclusivité, et surtout quand elle vous engage au-delà de ce que vous désiriez.
FLEUR HANA
La clause de préférence, c’est quoi ?
La clause de préférence est aussi appelée clause d’exclusivité ou droit de préférence. C’est une clause habituelle mais aucunement obligatoire d’un contrat d’édition.
Lorsque vous signez enfin avec un éditeur pour qu’il publie votre roman, il établit évidemment un contrat qui va contenir toutes vos obligations et toutes ses obligations. Ce contrat régit ce qui va se passer pour le roman en question… mais il peut aussi vous lier à l’éditeur pour vos prochains romans !
La clause de préférence est une clause de votre contrat qui vous engage à continuer à travailler chez un éditeur.
En la signant, vous lui donnez l’exclusivité de la soumission de vos prochains manuscrits.
Les formes que peut prendre concrètement cette clause
Dans la plupart des cas, la clause sera construite de telle manière que les conditions qu’elles impliquent soient claires et délimitées.
Ainsi, l’exclusivité à laquelle vous consentez peut concerner un nombre de romans à soumettre à l’éditeur dans un genre donné avant de pouvoir soumettre à un autre éditeur.
Elle peut être sur une période donnée – 2 à 5 ans par exemple.
Elle peut concerner seulement les romans ou d’autres types de textes.
L’éditeur s’engage-t-il à éditer vos romans suivants ?
L’éditeur a alors l’exclusivité sur ce que vous écrivez. Est-ce que pour autant l’éditeur s’engage à publier tout ce que vous lui soumettez ? Non. Il peut refuser un texte.
Est-ce que s’il refuse votre texte, cela vous libère de la clause et vous permet de le présenter ailleurs ? Attention, par forcément ! Cela dépend de la formulation de la clause. Il n’est pas rare que vous soyez engagé sur une durée minimale avant de pouvoir soumettre votre texte à un autre éditeur.
Dans tous les cas, pour quitter votre éditeur, vous devez remplir votre engagement, donc aller jusqu’au bout de la clause.
Une clause abusive ?
S’il est plus ordinaire de voir la clause de préférence s’appliquer sur un genre donné, il n’est pas impossible que le contrat stimule qu’elle intervienne sur plusieurs genres, voire sur l’ensemble des romans que vous écrivez.
Dans ces cas précis, à moins que vous souhaitiez vous-même vous engagez avec votre éditeur sur plusieurs genres, nous considérons à l’Institut des Carrières Littéraires qu’elle est abusive. Elle vous enferme complètement dans le bon vouloir de l’éditeur et vous fait perdre un temps précieux si celui-ci n’a pas la capacité ou la connaissance de vous éditer dans plusieurs genres.
N’oubliez pas que vous pouvez tout négocié. Et que si vous avez signé une clause abusive, vous pouvez engager une procédure en justice pour annuler ou amender votre contrat. Toutefois selon la taille et la l’expertise juridique de votre éditeur, ce peut être un long combat et mieux vaut se prémunir avant la signature du contrat.
Retrouvez Fleur Hana :
Les grands points de la conversation :
– Qu’est-ce que la clause de préférence ou clause d’exclusivité ?
– Quelles formes peut-elle prendre ?
– La lecture mot à mot d’une clause
– Que faire si la clause est abusive ?
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